Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOMMETTE D AUBAGNE
AHMED YAHIAOUI

Numéro de dépôt :
4362610
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
LA TOMMETTE D AUBAGNE de AHMED YAHIAOUI

Présentation de la marque LA TOMMETTE D AUBAGNE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par AHMED YAHIAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOMMETTE D AUBAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est AHMED YAHIAOUI domicilié(e) AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AHMED YAHIAOUI domicilié(e) AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France.

La marque LA TOMMETTE D AUBAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMMETTE D AUBAGNE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

AHMED YAHIAOUI a également déposé les autres marques suivantes : LA TOMMETTE DE PROVENCE , LA TOMMETTE PROVENCALE , B'ART à Croquer Atelier Galerie , Suis Le SUD , Suis Le Sud, Suis Le Nord, Chui L Ch Nord, Suis Le Centre, Suis L Est, Suis L Ouest, Suis Le Midi, Suis Corse, Suis La Réunion, Suis La Martinique, Suis Les Antilles, Suis La Bretagne, Suis Marseille,


AHMED YAHIAOUI - AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


AHMED YAHIAOUI - AVENUE DES RIGAOUS - 13360 - ROQUEVAIRE - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.